MENTIONS LÉGALES

1. Éditeur du site

Le site Copies de Maîtres (ci-après « le Site ») est édité par :
Marie LEVY
Responsable de la publication : Marie LEVY
Statut : Entrepreneur individuel
Adresse : 13 allée de la Forêt, La Roquette sur Siagne 06550, France
SIRET : 327 006 276 00023
TVA : TVA non applicable – article 293 B du CGI.
Email : contact@copiesdemaitres.com
Téléphone : +336 99 61 04 67

2. Hébergement

Hébergeur : OVHcloud
Adresse : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Téléphone : 1007
Site web : https://www.ovhcloud.com

3. Contact

Pour toute question, vous pouvez contacter l’éditeur :
Email : contact@copiesdemaitres.com
Téléphone : +336 99 61 04 67

4. Activité et nature des produits

Le Site commercialise des reproductions artistiques (copies) réalisées à la main, à vocation décorative.

Les œuvres proposées :
- ne sont pas des œuvres originales au sens du marché de l’art,
- ne sont pas signées par les artistes historiques,
- ne sont pas présentées comme des originaux ou des œuvres provenant d’une source officielle.

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du Site (textes, visuels, logos, photographies, graphismes, mise en page) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, du contenu du Site sans autorisation préalable est interdite.

6. Droit d’auteur – reproduction des œuvres

Le vendeur exécute uniquement les demandes de reproduction lorsque la reproduction est autorisée.
Sauf mention contraire, cela concerne des œuvres relevant du domaine public (notamment lorsque l’auteur est décédé depuis plus de 70 ans).

En cas de doute sur les droits attachés à une œuvre demandée, le vendeur se réserve le droit de refuser la commande ou de demander des informations complémentaires.

7. Données personnelles

Le Site peut collecter des données personnelles via ses formulaires (commande, demande, contact).
Les données collectées sont utilisées uniquement pour le traitement des demandes, commandes, facturation et service client.

Conformément au RGPD, vous disposez de droits d’accès, de rectification et de suppression.
Pour exercer vos droits : contact@copiesdemaitres.com

8. Cookies

Le Site utilise des cookies nécessaires à son fonctionnement, ainsi que des cookies de mesure d’audience (Google Analytics), selon vos choix.
Vous pouvez gérer vos préférences via le bandeau de consentement affiché lors de votre première visite (et accessible ensuite).

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.